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Mémo - L'agenda RH de la rentrée 2024

L'année 2024 continue d'apporter son lot de changements et de temps forts pour la fonction RH ! Tour d'horizon des éléments et des dates à ajouter d'ores et déjà à votre calendrier.
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Mémo - Indemnités de rupture : quel régime fiscal et social ?

Quels sont les coûts cachés derrière une rupture de contrat ? Cotisations sociales, CSG-CRDS, régime fiscal ou encore forfait social peuvent sensiblement modifier son coût pour l'employeur et le montant effectivement perçu. Ce mémo vous propose un tableau synthétique du régime fiscal et social applicable aux principales indemnités de rupture afin d’anticiper leur coût.

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Mémo - Récupérer les heures non travaillées à cause de la chaleur : c’est possible ?

Une instruction de la DGT du 22 mai 2026 précise qu‘en cas d’activation de la vigilance orange ou rouge, les dispositions relatives à la récupération des heures perdues pour cause d’intempéries peuvent être mobilisées, sous réserve du respect des dispositions relatives aux durées maximales du travail (art. L3121-50 cod. trav.). En quoi consiste ce dispositif ?

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Chaleur au travail : quelles sont les obligations de l’employeur ?

Le décret du 27 mai 2025 crée un régime spécifique pour les « épisodes de chaleur intense » définis par référence aux vigilances Météo France (jaune, orange, rouge). Les employeurs doivent adapter leur DUERP et prendre des mesures concrètes. Faisons le point dans ce mémo.