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Mémo - L'agenda RH de la rentrée 2024

L'année 2024 continue d'apporter son lot de changements et de temps forts pour la fonction RH ! Tour d'horizon des éléments et des dates à ajouter d'ores et déjà à votre calendrier.
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Ce qui change en septembre 2026

Durée des arrêts maladie, retraites, droits au chômage après une rupture conventionnelle,... la rentrée a apporté son lot de nouveautés législatives et règlementaires. Pour vous accompagner dans leur mise en œuvre, ce mémo revient sur les principaux changements à connaître et à intégrer dès à présent.

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Mémo - Indemnités de rupture : quel régime fiscal et social ?

Quels sont les coûts cachés derrière une rupture de contrat ? Cotisations sociales, CSG-CRDS, régime fiscal ou encore forfait social peuvent sensiblement modifier son coût pour l'employeur et le montant effectivement perçu. Ce mémo vous propose un tableau synthétique du régime fiscal et social applicable aux principales indemnités de rupture afin d’anticiper leur coût.

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Mémo - Récupérer les heures non travaillées à cause de la chaleur : c’est possible ?

Une instruction de la DGT du 22 mai 2026 précise qu‘en cas d’activation de la vigilance orange ou rouge, les dispositions relatives à la récupération des heures perdues pour cause d’intempéries peuvent être mobilisées, sous réserve du respect des dispositions relatives aux durées maximales du travail (art. L3121-50 cod. trav.). En quoi consiste ce dispositif ?