Aucun résultat
Le magazine Replay Mémos #JeunesProsRH Carrière RH Offre découverte
Adhérer
Adhérer
← Actualités
Mémo
●
Droit du travail
●
Dialogue social
●
Business & RH

Mémo - Les ruptures conventionnelles collectives en bref

Par Anaïs Coulon Publié le 26/10/2023
Mis à jour le 10/01/2026
La Rupture Conventionnelle Collective (RCC) représente depuis plus de 5 ans une nouvelle forme de plan de départs volontaires autonome, excluant tout départ contraint. Décryptage de ses caractéristiques dans ce mémo, en partenariat avec Diot-Siaci.
Sommaire
Mémo ANDRH - Les ruptures conventionnelles collectives par Anaïs Coulon

Pour aller plus loin

À Télécharger
Mémo ANDRH - Diot Siaci - RCC
142,28 Ko
Photo : Canva
À Télécharger
Mémo ANDRH - Diot Siaci - RCC
142,28 Ko

Rejoignez +6 315 professionnels RH

Profitez de l'offre Découverte avant le 31 décembre 2026.

J'adhère maintenant pour 199 € →

Tout inclus. Sans engagement, offre limitée aux RH de + 30 ans en activité. Fin d'adhésion au 31/12/2026.

Lectures liées
Droit du travail

Incendies exceptionnels : quelles obligations pour l’employeur ?

Alors que les incendies se multiplient sur le territoire, les RH sont souvent en première ligne pour gérer des situations difficiles : fermeture de l’entreprise, salariés empêchés de travailler, évacuation, etc…. Entre obligation de sécurité et solidarité, quels sont les bons réflexes à adopter ? Tour d'horizon des principales règles à connaître.

Mémo
●
Droit du travail

Mémo - Indemnités de rupture : quel régime fiscal et social ?

Quels sont les coûts cachés derrière une rupture de contrat ? Cotisations sociales, CSG-CRDS, régime fiscal ou encore forfait social peuvent sensiblement modifier son coût pour l'employeur et le montant effectivement perçu. Ce mémo vous propose un tableau synthétique du régime fiscal et social applicable aux principales indemnités de rupture afin d’anticiper leur coût.